Nouveau Règlement Intérieur d'Hygiène et de Sécurité
REGLEMENT INTERIEUR HYGIENE SECURITE : VERSION 2010 Dans le cadre d’une politique de prévention des risques professionnels, la mise en place d'un règlement intérieur dans la collectivité est une étape indispensable. En effet, il formalise la volonté de l’autorité territoriale de prévenir les situations dangereuses et d’améliorer les conditions de travail. Ce document rappelle et synthétise les dispositions réglementaires obligatoires en matière d’hygiène et de sécurité applicables dans les collectivités territoriales.
Cette nouvelle version apporte des précisions sur la thématique de l’alcool au travail. Elle intègre également des nouveautés sur des sujets tels que les permis de conduire, le harcèlement moral ou sexuel.
